Decouvrez les mentions légales de Citrouille et Mirabelle et la sécurité d'accés au site web
Nous décrivons le droit applicable, les liens hypertextes, les droits de propriétés intellectuelles et les données de suivi
Notre site citrouille et mirabelle est à votre disposition pour les achats pour votre bébé et enfant
Mentions Légales
Notre activité de vente de produits pour Bébé est assujetti à des règles strictes que nous respectons
Contactez nous par notre formulaire pour toute question relative à nos mentions légales
Citrouille & Mirabelle
A propos de notre site web
https://citrouilleetmirabelle.com/
Nous vous remercions de votre visite sur le site : www.citrouilleetmirabelle.com
En visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.
Le site www.citrouilleetmirabelle.comest destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
♦ Informations générales
Ce site est la propriété de ”Citrouille et Mirabelle “
Micro-entreprise - Siège social : 5 rue Joseph d'Arbaud30220 à Saint Laurent d'Aigouze.
Correspondance: citrouille.mirabelle@gmail.com
Ce site a été créé par : Crealys Concept Web – Siret: 842 079 089 00012
Ce site est maintenu à jour par : ”Citrouille et Mirabelle“
Ce site est hébergé par : OVH France
Contact : Crealys Concept Web (Webmaster): 06 67 95 70 90
Copyright : “ Crealys Concept Web – 9 avenue Georges Pompidou – 34740 Vendargues”
♦ Représentant légal
Citrouille et Mirabelle
Siret : 798 217 576 000 15
Inscrit à la chambre de commerce et de l'artisanat.
Code NAF: 1413Z RCS Nîmes
Mail: citrouille.mirabelle@gmail.com
♦ Droit applicable
Le site Internet www.citrouilleetmirabelle.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
”Citrouille et Mirabelle“ se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
♦ Protection des données personnelles
La consultation du site www.citrouilleetmirabelle.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société ”Citrouille et Mirabelle“ s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.
En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.citrouilleetmirabelle.com“ restent confidentielles et traitées comme telles.
Le site est sous couvert d’une extension RGPD répondant aux exigences de la protection des données personnelles objet des directives Européennes de 2018.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Vous pouvez exercer ce droit auprès de ”Citrouille et Mirabelle“.
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (newsletter) vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés et de bénéficier par exemple de promotions, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées et conservées dans votre compte personnel.
Ces informations sont destinées à ”Citrouille et Mirabelle“ et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Seul le personnel de ”Citrouille et Mirabelle“ a accès aux données.
♦ Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
♦ Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site "www.citrouilleetmirabelle“ ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de ”Citrouille et Mirabelle“
Néanmoins, ”Citrouille et Mirabelle“ doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, ”Citrouille et Mirabelle“ n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site "Citrouille et Mirabelle“ se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
♦ Droits de propriété intellectuelle
Citrouille et Mirabelle est une marque déposée auprès de l'INPI.
Tout les modèles, els créations, les images, les textes sont soumis à la protection du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Conformément à l'article L 111-1 et 335-2 de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, exploitation, même partielle est strictement interdite .
”Citrouille et Mirabelle“ avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
– sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, etc..
– et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
– sont protégés par la législation sur les marques
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de ”Citrouille et Mirabelle“ ou de tiers ayant autorisé ”Citrouille et Mirabelle“ à les exploiter.
Un consentement des parents pour les photos d’enfants et adultes a été obtenu pour leur publication.
Ces photos restent la propriété exclusive de ”Citrouille et Mirabelle“, aucune utilisation de ces photos avec enfants et adultes n’est autorisée.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de ”Citrouille et Mirabelle“, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
♦ Droits d’auteur et/ou Droits sur les images & photos
Conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de ”Citrouille et Mirabelle“ ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.
♦ Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site ”www.citrouilleetmirabelle.com" sous votre seule et entière responsabilité.
”Citrouille et Mirabelle“ ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
♦ Mise à jour
”Citrouille et Mirabelle“ se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
♦ Données statistiques de suivi
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) à travers Google Analytics.
Pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.